Mentions légales

Restaurant Prévôt

SIRET : 322 042 219 00012

RCS : Avignon

Code APE : 5610A - Restauration traditionnelle

Hébergement

OVH SAS

2 rue Kellermann - 59100 Roubaix

France

Respect de la vie privée

Les informations recueillies par le biais des formulaires en lignes sont exclusivement pour l'usage de le Restaurant Prévôt et exploitées à des fins d'analyses ou avec votre accord pour des propositions commerciales concernant uniquement la société Restaurant Prévôt SARL. Ces informations sont confidentielles et conservées par Restaurant Prévôt SARL. Conformément à la loi « Informatique et Libertés » n°78-17, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification de ces données. le Restaurant Prévôt ne divulgera sous aucune forme ces informations à des tiers. Toutes demandes d'accès ou de rectification devront être demandées par écrit à l'adresse du siège social ou par e-mail. Vous trouverez nos coordonnées dans la page contact.

Droits de propriété intellectuelle

Ce site constitue une oeuvre dont Restaurant Prévôt est l'auteur selon les articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les textes, dessins, mises en page, images autres que véhicules, sont la propriété de Restaurant Prévôt SARL.

L'appellation Yzalis et le logo Yzalis sont une marque déposée par le Restaurant Prévôt à l'INPI sous le numéro ???. Toutes tentatives d'utilisation des marques et nom de domaines non autorisées seront considérés comme un délit de contrefaçon et puni selon la loi en vigueur sur le territoire français.

D'autres marques sont également citées dans ce site. Elles sont utilisées par Restaurant Prévôt SARL comme simple indication de produits. le Restaurant Prévôt n'a aucun rapport direct ou indirect avec ces autres marques mentionnées et ne peut revendiquer aucun droit dessus.

Droit applicable

Les Conditions Générales visibles dans le site sont soumises au droit français. La langue des Conditions Générales est la langue française. En cas de litige, le tribunal de commerce de Avignon sera seul compétent.

Remerciements

Ange Lorente : Réalisation photos

Réalisation du site

Ce site a été réalisé par Yzalis, société spécialisée dans la création de solutions Internet sur mesure, l'email marketing et la formation vidéo informatique.